Carte Blanche Michel Maquil du 17 Juin 2024

Carte Blanche Michel Maquil du 17 Juin 2024

Les criminels, et notamment ceux qui sont actifs dans le trafic de drogue, génèrent souvent des profits illégaux colossaux qu’ils tentent ensuite de blanchir via le système bancaire. En outre, les terroristes exploitent également le système bancaire pour financer leurs activités criminelles.

Afin de lutter contre ces abus, des dispositions strictes en matière de lutte contre le blanchiment d’argent ont été introduites, que les banques doivent appliquer, ce qui entraîne une lourde charge administrative et donc également des coûts additionnels.

Il est à noter que les banques le font avec beaucoup de diligence, ce qui est en partie compréhensible. Si ces dispositions ne sont pas strictement respectées, la banque peut faire l’objet d’une enquête de la part de la surveillance bancaire et risque de devoir payer des amendes élevées. Si tel est le cas, les médias publics en parleront beaucoup.

Le citoyen se rendra compte de cette situation au plus tard lorsqu’il ouvre un compte bancaire. Ceci est d’autant plus difficile à comprendre qu’il s’agit dans la plupart des cas d’un simple compte courant avec souvent peu d’opérations.

Même les associations à but non lucratif ont déjà dû vivre des expériences similaires, ce qui entrave grandement leurs activités. En outre, ils travaillent souvent avec des correspondants actifs dans des pays dits à risque. Dans le contexte de la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme, il est devenu très difficile pour ces associations de transférer de l’argent vers de tels pays

Si l’on considère les sommes gigantesques qui sont blanchies chaque année selon la Banque mondiale – nous parlons de jusqu’à 2 000 milliards d’euros -, il est difficile de comprendre comment on peut se concentrer tellement sur des personnes et des organisations qui n’ont que des moyens très modestes.

Le principe de proportionnalité ne devrait-il pas être appliqué dans de tels cas ? Cette réglementation déployée de manière si méticuleuse, n’est-t-elle pas appliquée finalement au mauvais endroit ? Ces questions doivent être posées quand on voit que les résultats en matière de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme sont plutôt modestes.

Ce qu’il faut viser à tout prix, c’est qu’un maximum de personnes modestes et de petites associations qui n’ont rien à reprocher puissent être actives dans le système bancaire traditionnel sans trop de problèmes ni de formalités.

Toutefois, si par hasard des opérations suspectes étaient néanmoins réalisées sur de tels comptes, alors il est relativement facile pour les banques de les détecter et de les signaler aux autorités du surveillance. La banque peut alors bloquer ces comptes bancaires.

Michel MAQUIL

Ancien président d’InFiNe